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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE
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PAUL DEVOILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAUL DEVOILLE
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1420222
Date de dépôt :
27/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2027

Présentation de la marque PAUL DEVOILLE

Déposée le 27 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL DEVOILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) Batiment o2, 2 RUE Sarah Bernhardt, cedex - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque PAUL DEVOILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAUL DEVOILLE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

DISTILLERIE PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIELLE POIRE , ROUTE DES EAUX DE VIE , LE FOUGEROLLET , 1915 , ABSINTHE PIERROT , BIRABELLE , DOULCE FRANCE , FLEUR DE LIBERTINE , ABSINTHE LA COQUETTE , LA CHARLOTTE


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, Société par actions simplifiée - RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


NOVAGRAAF France, SA, Mme TISSOT Marianne - Batiment o2, 2 RUE Sarah Bernhardt, cedex - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341955 - Publication au BOPI 2007-05-23

Renouvellement sans limitation n°2092831 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649713 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.